Marque enregistrée - Marque en vigueur

LES COTILLES
DIVINE, SAS

Numéro de dépôt :
4327156
Date de dépôt :
05/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/01/2027
LES COTILLES de DIVINE

Présentation de la marque LES COTILLES

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LES COTILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-04 du 27 janvier 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVINE domicilié(e) 3 PLACE DE JOHANNISBERG - 21190 - PULIGNY-MONTRACHET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS DIVINE, M. Sébastien ROUX domicilié(e) 3 PLACE DE JOHANNISBERG - 21190 - PULIGNY-MONTRACHET - France.

La marque LES COTILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4327156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES COTILLES arrivera à expiration en date du 5 janvier 2027.

DIVINE a également déposé les autres marques suivantes : LACÔTE , FAMILLE ROUX , Tous Danseurs , DIVINE PARIS , DIVINE , DEKLIC , TARALIE , idylle & muse PARIS , DIVINE SAS DIVINE DIVINE COMPANY DIVINE.COMPANY DIVINECOMPAGNIE , DIVINE


DIVINE, SAS - 3 PLACE DE JOHANNISBERG - 21190 - PULIGNY-MONTRACHET - France


SAS DIVINE, M. Sébastien ROUX - 3 PLACE DE JOHANNISBERG - 21190 - PULIGNY-MONTRACHET - France


Publication - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2017-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.